Marque expirée - Marque en non vigueur

JADIS
jean christophe calmettes

Numéro de dépôt :
3450951
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2016
JADIS de jean christophe calmettes

Présentation de la marque JADIS

Déposée le 14 septembre 2006 par jean christophe calmettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JADIS »

Le déposant est jean christophe calmettes domicilié(e) 5 chemin du pech,11800 VILLEDUBERT - 11800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean christophe calmettes domicilié(e) 5 chemin du pech,11800 VILLEDUBERT - 11800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JADIS est expirée depuis le 14 septembre 2016.

jean christophe calmettes a également déposé les autres marques suivantes : Jadis


jean christophe calmettes - 5 chemin du pech,11800 VILLEDUBERT - 11800 - France


jean christophe calmettes - 5 chemin du pech,11800 VILLEDUBERT - 11800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 15 juin 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°726008 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.